Délibération 2025

Conseil Municipal du 3 décembre
Délibération 36  Demande de subvention DETR pour le projet DECI Guinguette
Délibération 35  Déclaration d’infructuosité des lots 3,4,8,12 du marché public relatif aux travaux de réhabilitation de 2 logements et ses annexes 
Délibération 34  Décision modificative n°4
Conseil Municipal du 6 novembre
Délibération 33  Contrats d’Assurance sur Risques Statuaires 2027-2030, et conventions de participation Prévoyance et frais de santé 2027-2032
Délibération 32  Décision modificative n°2
Délibération 31  Redevances de l’Agence de l’eau – Fixation des contre-valeurs au titre de la redevance pour les performances des réseaux d’assainissement collectif
Délibération 30  Attribution de subvention Association Chantiers Funambules pour l’année 2025
Délibération 29  Attribution de subventions Association Comité des Fêtes, Syndicat Abricot et le Buis J’aime j’y Cours pour l’année 2025
Délibération 28  Suite attributions de subventions dans lesquelles aucun élu n’est impliqué pour l’année 2025 
Délibération 27  Adoption du rapport sur le prix et la qualité du Service Public d’assainissement collectif 2024
Conseil Municipal du 9 octobre
Délibération 26  Attribution de subvention Association les Amis du Cinéma pour l’année 2025
Délibération 25 Attribution de subvention Association Syndicat du Tilleul pour l’année 2025
Délibération 24
Attribution de subvention Associations dans lesquelles aucun élu n’est impliqué
Délibération 23
Modification des statuts du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies Provençales
Délibération 22
Révision n°2 des statuts du Syndicat Départemental d’Energies de la Drôme, approbation du CM
Délibération 21
Révision n°1 des statuts du Syndicat Départemental d’Energies de la Drôme, approbation du CM
Conseil Municipal du 4 septembre
Délibération 20  Refus d’attribution d’aide exceptionnelle
Délibération 19  Motion adressée à la de la Poste Buis-les-Baronnies
Délibération 18  Régie municipale, mise à jour des droits : délégation consentie au Maire par le Conseil
Conseil Municipal du 12 juin 
Délibération 17  Dissimulation des réseaux téléphoniques “La Bastie-Retrache”
Délibération 16  Dissimulation des réseaux électriques “La Bastie-Retrache”
Délibération 15 Décision modificative n°1
Conseil Municipal du 24 avril 
Délibération 14  Amendes de police 2025, demande d’attribution de subvention pour l’acquisition d’un panneau clignotant
Délibération 13 Adhésion à la convention de fourrière animale avec la SPA vauclusienne
Délibération 12 Signature d’une convention de servitude avec Enedis
Délibération 11 Adhésion à la convention unique relative aux missions et services facultatifs du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de la Drôme
Délibération 10 Redevances de l’agence de l’eau – Fixation des contre-valeurs au titre des redevances pour la performance des réseaux d’eau et d’assainissement collectif
Conseil Municipal du 27 mars 
Délibération 9 Convention de participation frais de raccordement assainissement
Délibération 8 Reversement de la dotation voirie CCBDP
Délibération 7 Vote du Budget primitif 
Délibération 6 Vote du taux des taxes directes locales
Délibération 5 Affectation du résultat 2024
Délibération 4 Vote du Compte financier unique 2024
Conseil Municipal du 20 Février 
Délibération 3 – 2025  Solidarité avec la population de Mayotte 
Délibération 2 – 2025 Bail précaire pour la location d’une pièce du logement communal
Délibération 1 – 2025 Mise en œuvre du R.I.F.S.E.E.P (I.F.S.E & C.I.A) – Cette délibération modifie la délibération 04-21 du 5 mars 2021