Délibérations 2024

Octobre Conseil du 23
Délibération 22
Demande de subventions auprès de la Région et du Département(Dotation de Solidarité Territoriale) pour le projet de réfection du sol sous la halle de la guinguette.
Délibération 23
Attributions de subventions aux associations dans lesquelles aucun élu n’est impliqué pour l’année 2024.
Délibération 24
Attributions de subventions associations Syndicat du Tilleul et Beauvoisin Jumelages pour l’année 2024.
Délibération 25
Attribution de subvention association “Comité des Fêtes” pour l’année 2024.
Délibération 26
Attribution de subvention association “Chantiers Funambules” pour l’année 2024.
Délibération 27
Attribution de subvention association “Les Amis du Cinéma” pour l’année 2024.
Septembre Conseil du 25
Délibération 18
Décision à prendre sur l’application du régime forestier géré par l’ONF sur des parcelles boisées appartenant à la commune.
Délibération 19
Délibération pour aide exceptionnelle.
Délibération 20
Délibération à prendre pour régularisation dossier SDED, dissimulation réseau téléphonique.
Délibération 21
Délibération à prendre sur création du poste de rédacteur.
Juillet Conseil du 8
Décision à prendre sur l’adhésion au service de remplacement du centre de gestion de la Drôme.
Délibération 16
Décision modificative n°1 – Virement de Crédit SDED.
Délibération 17
Décision à prendre sur l’adhésion au service de remplacement du centre de gestion de la Drôme.
Mai Conseil du 30
Délibération 14 Avis sur la demande d’autorisation environnementale pour le prélèvement d’eau à destination des usages agricoles de l’Organisme Unique de Gestion Collective (OUGC) de Vaucluse.
Délibération 15 Travaux de voirie intercommunale 2024.
Mars Conseil du 28
Délibération 8 Vote du compte de gestion
Délibération 9 Vote du compte administratif
Délibération 10 Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2023
Délibération 11 Vote du taux des taxes directes locales 2024
Délibération 12 Vote du Budget primitif 2024
Délibération 13 Reversement de la dotation voirie 2024 à la CCBDP
Février Conseil du 29
Délibération 4 Demande de subvention du Département & de la Région pour le remplacement du joug et cadran église.
Délibération 5 Projet de déploiement SIL sur la commune de Beauvoisin.
Délibération 6 Implantation, Garde et Entretien d’équipement de signalétique départementale sur le réseau de randonnée.
Délibération 7 Convention de participation frais de raccordement assainissement Mr-Mme FRITZ.
Janvier Conseil du 26
Délibération 1 Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
Délibération 2 Convention d’assistance technique départementale dans le domaine de l’eau potable et de l’assainissement
Délibération 3 Demande d’aide financière auprès du SDED (projet de réhabilitation d’un logement communal-Mairie & Annexes