Délibération 2023

FEVRIER Conseil du 3
Délibération 1 Demande aide financière pour voyage scolaire
MARS Conseil du 27
Délibération 2 Vote du Compte de Gestion
Délibération 3 Vote du Compte Administratif
Délibération 4 Affectation du résultat de fonctionnement
de l’exercice 2022
Délibération 5 Vote du taux des taxes directes locales 2023
Délibération 6 Vote du Budget Primitif 2023
Délibération 7 Convention de Participation frais de raccordement
assainissement Mme THOMAS
Délibération 8 Reversement de la dotation voirie 2023 à la CCBDP
MAI Conseil du 23
Délibération 9 Travaux Voirie Intercommunale
Délibération 10 Projet Aménagement Logement-Mairie & Annexes : Validation 1 – Vote projet final
Délibération 11 Projet Aménagement Logement-Mairie & Annexes : Contrat de Maîtrise d’œuvre.
Délibération 12 Renforcement du Réseau Basse tension “Les Brunots”
JUIN Conseil du 30
Délibération 13 Désignation du référent déontologue des élus.
Délibération 14 Etudes préalables au transfert des compétences Eau et Assainissement à la CCBDP.
Délibération 15 Amendes de police : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour la mise en place d’un miroir routier.
Délibération 16 Subvention exceptionnelle en faveur des sinistrés de SEDERON.
SEPTEMBRE Délibération 17 Maintien du montant des indemnités de fonction des élus
OCTOBRE Conseil du 17
Délibération 18 Projet Réhabilité d’un logement-Mairie & annexes :

Approbation de l’avant projet sommaire et demandes de subventions publiques à l’investissement.
Délibération 19 Attributions de subventions aux associations dans lesquelles aucun élu n’est impliqué pour 2023
Délibération 20 Attribution d’une subvention au Comité des Fêtes pour 2023
Délibération 21 Attribution de subventions au Syndicat du Tilleul et à Beauvoisin-Jumelages pour 2023
Délibération 22 Attribution de subvention pour l’association “Les Chantiers Funambules” pour 2023
Délibération 23 Attribution de subventions pour les associations “AICA” et “Abricots des Baronnies” pour 2023
Délibération 24 Attribution de subvention pour l’association “Les Amis du cinéma” pour 2023
DÉCEMBRE Conseil du 14
Délibération 25 Décision modificative N°2 – Virements de crédits miroir agglomération & Régul Taxe Aménagement.
Délibération 26 Adhésion à la compétence Efficacité Énergétique de Territoire d’Energie Drôme (SDED)