CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MAI 2020
Dès la première réunion du Conseil municipal, l’équipe en place a acté par délibération la mise en place des six Commissions ayant fait l’objet d’une présentation publique pré-électorale. La présence dans les commissions ou l’engagement citoyen en tant que Référent d’un hameau, sont les moyens mis en place par la nouvelle équipe municipale, pour répondre à l’exigence démocratique de participation citoyenne.
6 COMMISSIONS
Commissions ouvertes
Commission « Finances & Budget municipal »
Référent, Vice-Président : Luc LUCIANO
Compte rendu de la réunion du 28 septembre 2020
Commission « Vie Locale – Cadre de Vie »
Référent, Vice-Présidente : Chantal DUMAS
Réunion du 22 septembre 2022 – Réunion du 6 Février 2024
Commission « Agriculture – Développement activités économiques & professionnelles »
Référent, Vice-Président : Jean-Claude ARDISSON
Compte rendu de la réunion du 11 décembre 2020 – Compte rendu de la réunion du 20 Janvier 2021
Commission « Culture , Animations»
Référent, Vice-Président : Jean-Jacques CORNAND
Volets : relations avec Associations
Communication – Support d’informations et de communication
Compte rendu de la réunion du 25 janvier 2024
Compte rendu de la réunion du 13 février 2023 – Compte rendu de la réunion du 18 octobre 2023
Commission « Transition écologique »
Référent, Vice-Président : Bruno BLAIN
Volets : Gestion des ressources naturelles (eau – électricité…)
Compte rendu de la réunion du 16 Février 2022
Commission « Urbanisme – Aménagement communal »
Référent, Vice-Président : Jérôme MILLET
Volets : Environnemental
Entretien &Travaux (voieries-bâtiments…)
Compte rendu de la Commission du 3 mars 2023 – Compte rendu de la Commission du 20 Avril 2023 – Compte rendu de la Commission du 18 Juillet 2023
AUTRES COMMISSIONS ET ORGANISMES EXTÉRIEURS :
Commission Communale des Impôts directs.
Conformément à l’article 1650 du code général des Impôts (CGI), une commission communale des impôts directs (CCID) doit être instituée dans chaque commune.
Il s’agit d’une commission obligatoire, présidée par le Maire. Il revient au Conseil municipal, par délibération, de proposer au Directeur Départemental/Régional une liste de 24 citoyens de la commune, à partir de laquelle il retiendra 6 Titulaires et 6 suppléants.
Cette commission tient une place centrale dans la fiscalité directe locale : elle a notamment pour rôle majeur de donner chaque année son avis sur les modifications d’évaluation ou nouvelles évaluations des locaux d’habitation recensées par l’administration fiscale. De plus amples informations sur le site internet : www.collectivites-locales.gouv.fr
Commission Électorale
Trois membres :
Madame Chantal DUMAS, Conseillère municipale,
Monsieur Nicolas JOURDAN, Délégué de l’administration,
Madame, Marie-Annick CHARLES, Déléguée du Président du Tribunal Judiciaire.
