Point 20 octobre 2023

Le Conseil municipal du 17 octobre à validé à l’unanimité (10 voix pour – 1 abstention) l’avant projet sommaire présenté ainsi que le montant global estimatif du projet. Cet ensemble graphique et financier nous permet à présent de demander les attributions auprès des financeurs publics susceptibles de nous octroyer les aides (Etat-Région-Département). En cliquant sur ce lien, vous visualiserez le document projeté lors du Conseil. D’autres documents, tels procès verbaux, délibérations, sont également consultables sur ce site.

En cliquant sur ce lien, vous visualiserez les équilibres financiers prévisionnels intégrant le projet d’investissement de la mairie et de 2 logements présentés par Madame VERWAERDE au Conseil municipal du 17 octobre.

Point 11 octobre 2023

Nous sommes dans la phase « APS » (avant projet sommaire) nécessaire au dépôt des demandes de subventions. Notre projet est subventionnable à hauteur de 80% réparties entre le Département, la Région, l’Etat et autres organismes… Outre la réorganisation architecturale  du bâtiment et de son intégration dans l’espace public sur lequel travaille Florent PATOIS et ses équipes, nous avons sollicité l’aide des services de la DDFIP (Direction Départementale des finances publiques). Les documents transmis sont de deux ordres :

1.  La situation financière de la commune sur la période 2018-2022,
2. Les équilibres financiers prévisionnels en intégrant le projet d’investissement de la mairie et de 2 logements.

Ces documents de travail validés par la Direction de la DDFIP constituent des éléments importants pour la prise des décisions à venir du Conseil municipal.  Ce dossier fera l’objet d’une présentation détaillée à l’issue des décisions selon des modalités à déterminer.

D’autres informations sont consultables au niveau des comptes-rendus de la Commission “Urbanisme & Aménagement rural” ou des procès verbaux des réunions du Conseil municipal.

Point au 25 novembre 2022

Depuis le 4 octobre, l’équipe retenue pour la concrétisation de notre projet est à pied d’œuvre.

• Diagnostic préalable dans le but de définir l’état sanitaire des bâtiments et le programme des travaux,
• Élaboration de plusieurs scénarii d’aménagement se traduisant par :
  • Une optimisation fonctionnelle de l’ensemble des locaux,
  • Une amélioration thermique et une optimisation des dispositifs de chauffage,
  • Une mise aux normes techniques et une revalorisation esthétique de l’ensemble.

Selon l’approche méthodologique définie, une première réunion avec les élus s’est tenue le 27 octobre (compte rendu)

Point au 3 octobre 2022 

Le Conseil municipal, réuni en séance plénière le 3 octobre a décidé de confier, dans un premier temps, à Florent PATOIS, architecte mandataire de l’équipe, la mission de diagnostic.

Frédéric POUDEVIGNE, chargé de mission au CAUE (Service Public avec qui nous avons signé une convention d’accompagnement pour ce projet communal) était présent au Conseil municipal.

Le choix s’est réalisé selon plusieurs critères :

• Valeur technique de l’offre basée sur une note méthodologique et entretien comprenant les éléments liés à la méthode de travail et la compréhension du contexte, des enjeux et des objectifs de la commune. Cette valeur technique était notée sur 70.
• Offre financière comprenant la mission Diagnostic et les diverses missions de base de maîtrise d’œuvre notée sur 30.

A l’appui de l’ensemble des éléments fournis par son équipe et des entretiens réalisés avec chacun des trois candidats reçus séparément par un comité de 5 élus, Florent PATOIS a obtenu la note totale de 97/100. Les 2 autres postulants, ARCHECO et Cabinet KYPSELLI, ont respectivement reçu 74,8 & 87,4 sur 100.

 LA PHASE DIAGNOSTIC

 En phase avec la méthodologie, le calendrier est calé sur un rythme intégrant un temps d’études consacré à la phase préalable de DIAG-ESQUISSE. Avec un temps de diagnostic de 4 mois environ, il est prévu lors de cette phase, 5 réunions avec l’équipe de Florent PATOIS :

• Deux réunions de travail
• Trois réunions de présentation

La première réunion de prise de contact et de travail (avec l’ensemble des bureaux d’études) portant sur le recueil de données et l’évaluation des besoins, le relevé de l’existant devrait se tenir dans les prochaines semaines.

Nous avons fait le choix d’associer un partenaire au service de notre projet. C’est une étape importante, mobilisant une équipe pour le construire. De cela nous reparlerons dans nos communications à venir.

Point au 23 Juillet 2022

Ce dossier a fait l’objet de deux présentations lors des Conseils
municipaux des 25 mai et 22 juin. Après toutes les phases de
partages et d’échanges réalisées au sein des ateliers participatifs
et de la Commission Urbanisme, place à présent à la phase
opérationnelle.
Ainsi, le Conseil municipal du 22 juin a décidé à l’unanimité de
lancer une procédure adaptée dans le but de confier à un cabinet
d’architectes une mission de maîtrise d’œuvre.
Cette mission contient le diagnostic de l’existant, l’élaboration de propositions de scénario global et fonctionnel répondant au cahier des charges, le pré-chiffrage des travaux, l’identification d’un phasage de travaux.
Font également partie de la mission de base,
– VISA : l’examen de la conformité au projet des études d’exécution et leur visa lorsqu’elles ont été faites par un entrepreneur ;
– EXE : les études d’exécution lorsqu’elles sont faites par le maître d’œuvre.
La consultation engagée concerne « l’attribution d’un accord cadre » tel que défini à l’article 78 du décret du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Le Conseil municipal du 22 juin à adopté à l’unanimité le calendrier prévisionnel présenté. Ci-dessous, quelques dates significatives (calendrier complet disponible sur le site de la mairie
(http://www.beauvoisin-drome.fr/wp-content/uploads/2022/05/Hypothese-calendrier-1.pdf).
▷ 27 juin : Publication de l’avis d’appel et transmission des pièces de la consultation par voie dématérialisée.
▷ Entre le 1er et le 6 septembre : Préanalyse des dossiers de candidature, vérification de la conformité des pièces et impression des pièces nécessaires à l’analyse des candidatures
▷ Mardi 06 septembre 2022 : Réunion pour l’analyse des candidatures et choix des candidats admis à faire une offre (Elus + CAUE – CEDER) (*)
▷ Entre le 22 et le 27 septembre : Préanalyse des offres.
▷ Mardi 27 septembre 2022 : Entretiens avec les candidats et analyse des offres (Elus + CAUE -CEDER)
▷ Vendredi 30 septembre 2022 à 12 heures : Date limite de dépôt des offres finales Candidats.
▷ Lundi 03 octobre 2022 : Validation du choix au Conseil Municipal.
Viendra ensuite la phase du déroulement de la mission confiée au cabinet d’architectes, avec notamment le rendu de l’étude préliminaire prévue pour fin décembre. Nous reparlerons de tous ces éléments ultérieurement.

(*) CEDER : Centre pour l’Environnement et le Développement des Énergies Renouvelables,

Point au 31 Mai 2022

Lors de la séance plénière du Conseil municipal du 25 mai, le maire a présenté le calendrier prévisionnel du projet. Au préalable, il a rappelé les points qui suivent : 

“Les élus se sont fixés pour objectif :

-de réhabiliter le logement existant (en 1 ou 2 logements),

-de construire des nouveaux locaux pour la mairie,

-de réorganiser les locaux libérés par la mairie en vue d’améliorer le fonctionnement de l’espace Borel,

-d’intégrer le projet dans une démarche environnementale et particulièrement sur la performance énergétique du ou des bâtiments.

 Depuis octobre 2021, La commune de Beauvoisin a engagé une réflexion globale sur le bâtiment qui accueille la mairie, l’espace Borel et un logement. Cette première phase de partages, d’échanges au sein des ateliers participatifs ou de la Commission Urbanisme est terminée.

Voici à présent venu le temps pour les élus de s’engager dans la phase opérationnelle et de confier à une équipe de professionnels :

• Une mission de maîtrise d’œuvre en bâtiment comportant les marchés subséquents suivants:
• Mission DIAG : diagnostic de l’existant, élaboration de propositions de scénario global et fonctionnel répondant au pré-programme, pré-chiffrage des travaux et identification d’un phasage de travaux
• Mission de base, avec VISA ou EXE : pour une enveloppe qui sera précisée à l’issue de la mission Diagnostic. Les candidats admis à faire une offre devront chiffrer les deux solutions et expliquer lors de l’entretien la raison de leur préférence

L’action prévue par le CAUE est l’organisation d’une procédure adaptée en vue de l’attribution d’un accord-cadre mono-attributaire de maîtrise d’œuvre en bâtiment.

La présente consultation concerne l’attribution d’un accord-cadre tel que défini à l’article l’art. 78 du décret du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.

Suite à l’attribution de l’accord-cadre à un prestataire déterminé, des marchés subséquents seront conclus sur la base de cet accord-cadre avec ce prestataire”.

Voici le calendrier arrêté avec le CAUE et le CEDER.

(Clic sur calendrier)

Point au 8 Mars 2022

Suite à visite du logement du 11 février….

Le projet d’aménagement se traduit par quatre chantiers distincts qui doivent être pensés dans la globalité du projet :

• 1 – Logement,
• 2 – Bâtiment annexe (atelier/garage),
• 3 – Mairie,
• 4 – Réorganisation de l’Espace Borel du fait de la rénovation de la Mairie.

Sur le chantier logement, projet prioritaire, plusieurs hypothèses sont envisagées. Les décisions peuvent être adoptées selon trois points de vue :

• Aspect social : 1 ou 2 logements
• Aspect architectural pour une meilleure intégration dans l’ensemble,
• Aspect financier et fiscal.

Sur le chantier Mairie, deux hypothèses l’une, avec un déplacement au-dessus de l’Espace Borel, l’autre dans le prolongement du local technique actuel (conservé et réaffecté pour les futurs locataires).

A ce jour, pas de solution définie. La prochaine étape va consister à faire le point avec le CAUE, pour la rédaction de l’avant-projet sommaire et pour la mise en place de la consultation des architectes.

Une ligne budgétaire, rénovation logement sera intégrée dans le budget 2022 – Section Investissement.

Sur l’atelier/garage (40 m2 environ), une hypothèse d’installation sur le site de la carrière des Granges a été évoquée.

Prochaine réunion en avril, date non définie à planifier selon disponibilités CAUE.

Point au 29 novembre 2021….

… projet examiné dans le cadre du Conseil municipal 

Mr POUDEVIGNE a relaté l’ensemble des éléments évoqués lors des ateliers participatifs, repris dans le document présenté aux membres élus (document de travail). Il a précisé qu’il s’agissait de fournir aux Membres du Conseil municipal des hypothèses d’aménagement et non des projets « ficelés ». Cela concerne le projet d’aménagement « Mairie – Equipement public représenté par l’Espace Borel » et le projet logement.

Pour ce qui concerne le logement, Mr POUDEVIGNE a précisé qu’il appartenait aux élus de définir plus précisément les capacités d’accueil des résidents, la nature du parc locatif, etc.

S’agissant de la poursuite du projet, les élus ont décidé de continuer les réflexions au sein de la « Commission Urbanisme & Aménagement ». Celle-ci reprendra ses travaux à l’issue des fêtes de fin d’année.

RÉUNION DE LANCEMENT DU PROJET AMÉNAGEMENT CENTRE VILLAGE DU 25 OCTOBRE 2021

 Les élus municipaux ont souhaité lancer ce projet avec l’ensemble des commissions extra-municipales ouvertes aux non élus. Ce souhait a été entendu avec une participation active de plus de 20 habitants présents. Cette première rencontre a été animée par Frédéric POUDEVIGNE et Jean-Pierre ALLAIGRE, chargés de mission du CAUE (Conseil d’architecture, d’urbanisme et d’environnement de la Drôme).

Monsieur le Maire a rappelé qu’une convention a été signée avec cet organisme en mai 2021 destinée à préciser les missions d’accompagnement de la Mairie dans ses projets d’aménagement et de réorganisation des bâtiments communaux. Il a précisé également que ce projet s’inscrit plus globalement dans une dynamique de revitalisation d’un centre village, en lien avec d’autres orientations telles l’adoption d’un projet de territoire et les contrats de relance et de transition écologique (CRTE).

Début de la réunion à 18 heures

Les deux animateurs ont indiqué leur souhait d’une élaboration du projet villageois sous forme d’atelier participatif. Pour quelles raisons ?

1. Accueillir regards et points de vue de chacun,
2. Prendre en compte tous les usages et usagers,
3. Faire émerger des idées,
4. Tendre vers une vision partagée des enjeux et du projet.

Il était aussi important de préciser les règles du jeu à respecter :

1. Avoir le souci de l’intérêt public et collectif (ne pas mettre en avant ses intérêts personnels),
2. Adopter une attitude positive pendant les débats,
3. Apporter ses points de vue et écouter ceux des autres,
4. Respecter les opinions divergentes.

Puis ont été présentés les espaces publics composant le centre village actuel regroupés autour de la mairie : l’Espace Borel, la cour ombragée, l’aire d’accueil face mairie, le parking, la chapelle.

Quelques éléments d’observations ont été également présentés, des données utiles à la prise de décisions : l’évolution de la population, des ménages, les dynamiques sociales, le parc logements…

L’atelier participatif

Dans un premier temps, chacun était invité à donner une représentation individuelle du centre village en répondant à deux questions :

• Que représente pour vous le centre du village ?
• Qu’est ce qui vous amène à fréquenter ce lieu ?

Toutes les réponses ont été écrites sur les post-its.

Dans un second temps, les participants ont été invités à répondre collectivement à trois questions :

• Equipements publics : quels sont les points forts et faibles de l’organisation actuelle ? Les limites et inconvénients, les atouts et faiblesses des équipements existants (mairie, espace Borel, local technique).
• Espaces publics : quels sont les espaces publics à valoriser ? Quels sont les besoins ?
• Activités, services et animations : quels sont les besoins ? ou doivent-ils (peuvent-ils) être situés ?

Les participants ont été invités à se répartir par table, par groupe de trois, avec l’objectif de synthétiser pour chaque question, les points qui font consensus et les éléments qui font débat.

Chacun des points évoqués ont été également matérialisés sur les post-its.

Cette réunion, dense et intense, a permis des échanges entre habitants, riches, multiples et très diversifiés avec en corollaire, la collecte d’éléments utiles à la prise de décisions collectives des Elus.

Les chargés de mission du CAUE vont analyser et compiler tous ces résultats avec l’objectif d’en faire une synthèse qui sera présentée au Conseil municipal du 29 novembre prochain.

Le maire remerciait Messieurs POUDEVIGNE et ALLAIGRE pour la qualité de leurs interventions et l’ensemble des participants pour leur présence active et fructueuse et donnait rendez-vous à chacun au Conseil municipal de novembre.

Fin de réunion 20h30

L’aménagement centre village (logement communal, rénovation Mairie, développement activités…)  POINT au 13 Octobre 2021

Le 23 septembre, nous avons rencontré le représentant du CAUE (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et d’Environnement de la Drôme). Cet entretien était destiné à échanger sur une méthodologie de travail pour la mise en œuvre de notre projet. La démarche retenue est la suivante :

Mise en place d’ateliers participatifs avec l’ensemble des commissions extra-municipales à l’exception, pour le moment, de la commission Finances & Budget, non concernée à ce stade d’avancement du projet.

Pour l’élaboration de cette ambition villageoise, chacune des parties à un rôle    différent :

• Celui tenu par le CAUE, partenaire neutre missionné par la collectivité, chargé de l’animation participative, de la compilation des résultats, de la présentation au Conseil.
• Celui exercé par les élus pour la définition des attentes et les prises de décisions qui intégreront les contraintes financières et techniques.

La date retenue pour la réunion des différentes commissions avec le CAUE : lundi 25 octobre à 18 heures à l’Espace Borel.