Les Délibérations

Octobre Conseil du 23  
  Délibération 22
Demande de subventions auprès de la Région et du Département(Dotation de Solidarité Territoriale) pour le projet de réfection du sol sous la halle de la guinguette. 
  Délibération 23
Attributions de subventions aux associations dans lesquelles aucun élu n’est impliqué pour l’année 2024.
  Délibération 24
Attributions de subventions associations Syndicat du Tilleul et Beauvoisin Jumelages pour l’année 2024.
  Délibération 25
Attribution de subvention association “Comité des Fêtes” pour l’année 2024.
  Délibération 26
Attribution de subvention association “Chantiers Funambules” pour l’année 2024.
  Délibération 27
Attribution de subvention association “Les Amis du Cinéma” pour l’année 2024.
Septembre Conseil du 25  
  Délibération 18
Décision à prendre sur l’application du régime forestier géré par l’ONF sur des parcelles boisées appartenant à la commune.
  Délibération 19
Délibération pour aide exceptionnelle.
  Délibération 20
Délibération à prendre pour régularisation dossier SDED, dissimulation réseau téléphonique.
  Délibération 21
Délibération à prendre sur création du poste de rédacteur.

Juillet

Conseil du 8
Décision à prendre sur l’adhésion au service de remplacement du centre de gestion de la Drôme.
 

Délibération 16
Décision modificative n°1 – Virement de Crédit SDED.
  Délibération 17
Décision à prendre sur l’adhésion au service de remplacement du centre de gestion de la Drôme.
Mai Conseil du 30  
  Délibération 14 Avis sur la demande d’autorisation environnementale pour le prélèvement d’eau à destination des usages agricoles de l’Organisme Unique de Gestion Collective (OUGC) de Vaucluse.
  Délibération 15 Travaux de voirie intercommunale 2024.
Mars Conseil du 28  
  Délibération 8 Vote du compte de gestion 
  Délibération 9  Vote du compte administratif
  Délibération 10 Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2023
  Délibération 11 Vote du taux des taxes directes locales 2024
  Délibération 12 Vote du Budget primitif 2024
  Délibération 13 Reversement de la dotation voirie 2024 à la CCBDP
Février Conseil du 29   
  Délibération 4 Demande de subvention du Département & de la Région pour le remplacement du joug et cadran église.
  Délibération 5 Projet de déploiement SIL sur la commune de Beauvoisin.
  Délibération 6 Implantation, Garde et Entretien d’équipement de signalétique départementale sur le réseau de randonnée.
  Délibération 7 Convention de participation frais de raccordement assainissement Mr-Mme FRITZ. 
Janvier Conseil du 26  
  Délibération 1 Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
  Délibération 2 Convention d’assistance technique départementale dans le domaine de l’eau potable et de l’assainissement
  Délibération 3 Demande d’aide financière auprès du SDED (projet de réhabilitation d’un logement communal-Mairie & Annexes)

Février Conseil du 3  
  Délibération 1  Demande aide financière pour voyage scolaire
Mars Conseil du 27  
  Délibération 2 Vote du Compte de Gestion
  Délibération 3 Vote du Compte Administratif
  Délibération 4 Affectation du résultat de fonctionnement
de l’exercice 2022
  Délibération 5 Vote du taux des taxes directes locales 2023
  Délibération 6 Vote du Budget Primitif 2023
  Délibération 7 Convention de Participation frais de raccordement
assainissement Mme THOMAS
  Délibération 8 Reversement de la dotation voirie 2023 à la CCBDP
MAI Conseil du 23   
  Délibération 9 Travaux Voirie Intercommunale
  Délibération 10 Projet Aménagement  Logement-Mairie & Annexes : Validation 1 – Vote projet final
  Délibération 11 Projet Aménagement  Logement-Mairie & Annexes : Contrat de Maîtrise d’œuvre.
  Délibération 12 Renforcement du Réseau Basse tension “Les Brunots”
JUIN Conseil du 30  
  Délibération 13 Désignation du référent déontologue des élus.
  Délibération 14 Etudes préalables au transfert des compétences Eau et Assainissement à la CCBDP.
  Délibération 15 Amendes de police : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour la mise en place d’un miroir routier.
  Délibération 16 Subvention exceptionnelle en faveur des sinistrés de SEDERON.
SEPTEMBRE Délibération 17 Maintien du montant des indemnités de fonction des élus
OCTOBRE Conseil du 17  
  Délibération 18

Projet Réhabilité d’un logement-Mairie & annexes : 

Approbation de l’avant projet sommaire et demandes de subventions publiques à l’investissement.
  Délibération 19

Attributions de subventions aux associations dans lesquelles aucun élu n’est impliqué pour 2023
  Délibération 20

Attribution d’une subvention au Comité des Fêtes pour 2023
  Délibération 21

Attribution de subventions au Syndicat du Tilleul et à Beauvoisin-Jumelages pour 2023
  Délibération 22

Attribution de subvention pour l’association “Les Chantiers Funambules” pour 2023
  Délibération 23

Attribution de subventions pour les associations “AICA” et “Abricots des Baronnies” pour 2023
  Délibération 24

Attribution de subvention pour l’association “Les Amis du cinéma” pour 2023
DÉCEMBRE Conseil du 14

 
  Délibération 25

Décision modificative N°2 – Virements de crédits  miroir agglomération & Régul Taxe Aménagement.
  Délibération 26

Adhésion à la compétence Efficacité Énergétique de Territoire d’Energie Drôme (SDED)

NOVEMBRE Conseil du 18  
  Délibération 23 Modalités d’accomplissement de la journée de solidarité.
  Délibération 24  Durée d’amortissement des investissements pratiqués par le SDED.            
  Délibération 25 Durée d’amortissement des travaux de voirie dans le cadre d’une convention concordante signée avec la CCBDP.
  Délibération 26 Décision modificative N°4 – Travaux de raccordement assainissement collectif.
  Délibération 27 Convention de participation frais de raccordement assainissement SCI STANELLA.
  Délibération 28 Capacité à ester en justice au nom de la commune :
délégation du Conseil municipal au maire.
  Délibération 29 Attributions des subventions aux Associations dans
lesquelles aucun élu n’est impliqué dans l’année 2022.
  Délibération 30 Attribution de subventions Associations « AICA La Déroute » et « Abricot des Baronnies » pour l’année 2022.
  Délibération 31 Attribution de subventions Associations « Chantiers
Funambules » et « Beauvoisin-Jumelages » pour l’année 2022.
  Délibération 32 Attribution de subventions Associations « Cinéma de
Buis » et « Sérénades en Baronnies » pour l’année 2022.
  Délibération 33 Attribution de subventions Associations « Intervalle » et
« Syndicat du Tilleul » pour l’année 2022.
  Délibération 34 Création du poste et rémunération Agent recenseur.
OCTOBRE Conseil du 3  
  Délibération 14 Attribution d’un accord cadre mono attributaire de maîtrise d’œuvre en bâtiment pour projet aménagement communal.
  Délibération 15 Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023.
  Délibération 16 Répartition Berger Levrault pour la mise en place M57.
  Délibération 17 Décision modificative budget n°3 (régularisation écritures guinguette).
  Délibération 18 Servitudes de passage réseaux quartier “les Jonchiers”, rue du Soustet.
  Délibération 19 Adhésion au contrat groupe des risques statutaires du CDG 26.
  Délibération 20 Convention de mise à disposition de matériel avec les communes de Bénivay et Propiac.
  Délibération 21 Longueur voirie communale et chemins ruraux.
  Délibération 22 Rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la CCBDP.
JUIN Conseil du 22  
  Délibération 11 Décision modificative n°1
  Délibération 12 Demande de subventions amendes de police
  Délibération 13 Convention pour branchement assainissement collectif
MAI Conseil du 25  
  Délibération 8 Reversement de la dotation voirie 2022 à la CCBDP
  Délibération 9 Travaux voirie intercommunale 2022
  Délibération 10 Création du poste d’adjoint administratif 1ère classe
MARS  Conseil du 25  
  Délibération 3 Vote du Compte de Gestion
  Délibération 4 Vote du Compte Administratif 
  Délibération 5 Affectation des résultats de Fonctionnement 2021 
  Délibération 6 Vote du taux des taxes directes locales 2022 
  Délibération 7 Vote du Budget Primitif 2022 
Février Conseil du 4  
  Délibération 1 DFCI, demande d’aide au titre du Programme de Développement Rural Rhône-Alpes. 
  Délibération 2 DECI, suites à donner sur financement des travaux + Etude au titre de la DETR 2022.

NOVEMBRE Conseil du 29  
  Délibération 40  DFCI, programmation chemins 2022 : choix de l’entreprise
OCTOBRE Conseil du 28  
  Délibération 34 Convention concordante entre la CCBDP et la commune pour les travaux de voierie d’intérêt communautaire, programme 2021-2023.
  Délibération 35 Demande de subvention auprès du Département pour la voierie communale dégradée en raison des orages.
  Délibération 36 Demande subvention au titre du Programme de Développement Rural (PDR) de Rhône-Alpes au titre de la prévention des dommages causés aux forêts par les incendies.
  Délibération 37 Demande de subvention auprès du Département pour le financement de l’étude du Schéma Directeur de la Défense Extérieure contre l’Incendie (SDDECI).
  Délibération 38 Adhésion Pôle Archives – Numérisation et RGPD (Régime de protection des données) avec le Centre de Gestion de la Drôme.
  Délibération 39  Adhésion au Pôle Santé et Sécurité au travail avec le Centre de Gestion de la Drôme. 
SEPTEMBRE Conseil du 27  
  Délibération 29 Attributions Subventions diverses Associations 2021
  Délibération 30 Attributions subventions Associations “Amis du cinéma” & “Sérénades en Baronnies”
  Délibération 31 Attributions subventions Associations “Intervalle” & “Tilleul en Baronnies”
  Délibération 32 Attribution subvention “Chantiers Funambules”
  Délibération 33 Attribution Subventions “AICA” & “Abricots des Baronnies”
JUIN Conseil du 25  
  Délibération 23 Rapport de la Chambre des Comptes sur contrôle des comtes et gestion du syndicat RAO
  Délibération 24 Esthétique et sécurisation des réseaux électriques & téléphoniques – Tranche 1, électricité
  Délibération 25 Esthétique et sécurisation des réseaux électriques & téléphoniques – Tranche 1, téléphone
  Délibération 26 Esthétique et sécurisation des réseaux électriques & téléphoniques – Tranche 2, électricité
  Délibération 27 Esthétique et sécurisation des réseaux électriques & téléphoniques – Tranche 3, électricité
  Délibération 28 Esthétique et sécurisation des réseaux électriques & téléphoniques – Tranche 3, téléphone
MAI Conseil du 11  
  Délibération 14 Décision modificative n°1
  Délibération 15 Transfert compétence PLU à la CC-BDP
  Délibération 16 Adhésion à CAUE
  Délibération 17 Convention avec CAUE
  Délibération 18 Convention commune/CC-BDP sentiers de randonnées.
  Délibération 19 Travaux aménagement à la carrière
  Délibération 20 Travaux débroussaillage chemins communaux
  Délibération 21 Dotation voierie CC-BDP
  Délibération 22 Transfert chemin Pré Chauvin dans voierie CC-BDP
Avril Conseil du 7  
  Délibération 07 Vote du Compte de Gestion
  Délibération 08 Vote du Compte Administratif
  Délibération 09 Compte de Résultats
  Délibération 10 Vote du taux des taxes locales
  Délibération 11 Créances douteuses
  Délibération 12 Vote du Budget
  Délibération 13 ADN – Vote sur convention cadre CCBDP/Commune
MARS Conseil du 5   
  Délibération 04 Décision à prendre sur la modification de la mise en place du régime indemnitaire des agents territoriaux (RIFSEEP).
  Délibération 05 Décision à prendre sur échange de parcelles entre la commune et Marc DUMAS.
  Délibération 06 Décision à prendre sur convention entre la commune et ADN pour travaux fibre sur parcelles communales.
JANVIER Conseil du 26  
  Délibération 01 Modification du parcellaire cadastral pour remise en ordre de la voierie communale
  Délibération 02 Restauration porte église, nouvelle demande de subventions
  Délibération 03 Création du poste d’adjoint technique territorial 

Janvier Février  

Délibération _01

(Convention complémentaire santé)

 Délibération _02 Vote du Compte de Gestion
  Délibération _03 Vote du Compte Administratif
  Délibération _04 Affectation du Résultat
  Délibération _05 Échange parcelles Commune/SCI Maître Amandier
  Délibération _06 Échange parcelles Commune/SCI Maître Amandier – A 353
  Délibération _07 Projet porte église 
     
MAI 25 mai – Election du Maire et des Adjoints  
  Délibération 08 Élection du Maire
  Délibération 09 Création des 3 postes d’Adjoints
  Délibération 10 Élection des Adjoints
  Délibération 11 Indemnités de fonctions
  Délibération 12 Création des 6 commissions, des 6 postes de Vices présidents et désignation des Référents
  Délibération 13   Désignation des 2 Représentants de la commune pour élection Comité Syndical SDED
  Délibération 14 Désignation des 3 Représentants SIVOS
  Délibération 15 Avenants guinguette
JUIN  Conseil du 25 juin   
  Délibération 16  Mise à disposition des espaces communaux
  Délibération 17 Désignation Délégués RAO
  Délibération 18 Désignation des Délégués PARC
  Délibération 19 Désignation des membres de la commission des Impôts
  Délibération 20 Désignation des Référents Elus de Hameaux
  Délibération 21 Vote des taux des taxes directes locales
  Délibération 22 Dispenses poursuites pour les cotes inférieures à 30 €
JUILLET  Conseil du 10 juillet  Désignation des Électeurs commune élection Sénatoriales 27 septembre 2020
  Conseil du 17 juillet   
  Délibération 24 Indemnités de fonctions des conseillers municipaux
  Délibération 25 Budget primitif 2020
  Délibération 26 Suite désignation des membres de la CCID
  Délibération 27 Refus de participation au frais d’abattage du chêne chemin de milmande
  Délibération 28 Demande de classement de la commune en calamité agricole
SEPTEMBRE Conseil du 30 septembre   
  Délibération 29  Reversement dotation voierie 2020-CCBDP
  Délibération 30 Classement du chemin de la Croix dans voierie CCBDP
  Délibération 31 Travaux voierie Interco
  Délibération 32 Cession de la parcelle A353 à SCI Maître Amandier
  Délibération 33   Convention cadre pour la mise en oeuvre de la mission de coordination de la CCBDP
  Délibération 34 Validation du marché DECI
  Délibération 35 DFCI, choix de l’entreprise à retenir pour les travaux
  Délibération 36 Désignation du correspondant défense
NOVEMBRE Conseil du 20 novembre  
  Délibération 37 Transfert compétence PLU à la CC-BDP
  Délibération 38 Transfert pouvoir police du Maire en matière d’habitat
  Délibération 39 Acte constitutif de la régie municipale
  Délibération 40 Acte de nomination des régisseurs
  Délibération 41 Convention de raccordement frais de branchement assainissement
  Délibération 42 Demandes de subventions, restauration porte de l’église
  Délibération 43 Demande de subventions panneaux de signalisation
DÉCEMBRE Conseil du 18 Décembre  
  Délibération 44 Tarifs de location des salles communales
  Délibération 45

Délib Règlement de locations 

Le Règlement 
  Délibération 46

Délib Convention de mise à disposition

La Convention
  Délibération 47 Attribution globale des subventions associatives
  Délibération 48 Attribution subvention Syndicat du Tilleul
  Délibération 49  Attribution subvention Chantiers Funambules 
  Délibération 50 Attribution subvention AICA “La Déroute”
  Délibération 51 Attribution subvention Intervalle
  Délibération 52 Attribution subvention Les Amis du Cinéma
  Délibération 53 Attribution subvention Beauvoisin Jumelages
  Délibération 54 Refus attribution subvention Comité des Fêtes